Permis de construire – Logements
1 Imp De La Veze
03946915J0003
Terminé
le 08 décembre 2015
5 logements
80 m² habitables
2 089 m² terrain
Rouffange (39350)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 décembre 2015
3
Ouverture chantier
12 décembre 2015
4
Achèvement
31 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rouffange (39469)
- Adresse
-
1 Imp De La Veze
39350 Rouffange - Parcelle(s)
-
AB 43
AB 42 - Superficie terrain
- 2 089 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A BERNARDOT
- SIREN
- 326275146,0
- SIRET
- 32627514600024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25170 Noironte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 401 | 80 | — | — | — |
| Locaux | 620 | — | — | 220 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL