Permis de construire – Logements
908 Rte Blanche
03947013M0014
Terminé
le 14 août 2013
16 logements
1 267 m² habitables
1 770 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 août 2013
3
Ouverture chantier
25 août 2014
4
Achèvement
20 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
908 Rte Blanche
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
E 1165
E 941 - Superficie terrain
- 1 770 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- SIREN
- 350696944,0
- SIRET
- 35069694400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 39570 Montmorot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 6
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 267 | — | — | — |
| Locaux | 604 | — | — | 604 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL