Permis de construire – Logements
4700 Route Internationale
03947014B0008
Terminé
le 16 mai 2014
7 logements
536 m² habitables
2 219 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 mai 2014
3
Ouverture chantier
22 juillet 2014
4
Achèvement
29 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
4700 Route Internationale
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
H 60
H 858
H 821 - Superficie terrain
- 2 219 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39220 Les Rousses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
- T4
- 2
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 536 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL