Permis de construire – Logements
Les Rousses
03947014B0012
Terminé
le 22 septembre 2014
28 logements
2 191 m² habitables
3 556 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 septembre 2014
3
Ouverture chantier
15 décembre 2014
4
Achèvement
28 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE FAUBOURG
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
AD 1
AD 2 - Superficie terrain
- 3 556 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.C.E. INGENIERIE
- SIREN
- 349212688,0
- SIRET
- 34921268800023,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 28
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 28
- Collectifs hors résidence
- 28
Répartition par pièces
- T3
- 7
- T4
- 11
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 191 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL