Permis de construire – Logements
3683 Rte Du Lac
03947014B0021
Terminé
le 10 décembre 2014
3 logements
14 420 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 décembre 2014
3
Ouverture chantier
08 avril 2015
4
Achèvement
06 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
3683 Rte Du Lac
Lieu-dit : SUR LE CHEMIN DU VIVIER
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
H 462
H 461
H 505 - Superficie terrain
- 14 420 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39400 Morez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 524 | — | 479 | 45 | 479 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL