Permis de construire – Logements
1083 Rte Blanche
03947016J0023
Terminé
le 06 octobre 2016
4 logements
504 m² habitables
2 043 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 octobre 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2017
4
Achèvement
23 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
1083 Rte Blanche
Lieu-dit : LE FAUBOURG
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
- AD 31P
- Superficie terrain
- 2 043 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.C.E. INGENIERIE
- SIREN
- 349212688,0
- SIRET
- 34921268800023,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 504 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL