Permis de construire – Logements
Le Clos Des Jardins De Nei
03947017J0004
Commencé
le 22 août 2017
90 m² habitables
22 500 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 août 2017
3
Ouverture chantier
20 juillet 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Le Clos Des Jardins De Nei
Lieu-dit : MAISON D ELA FORET DE SAGY HAUT
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
F 574
F 575 - Superficie terrain
- 22 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39220 Les Rousses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 | 90 | — | 40 | — |
| Locaux | 236 | 1 618 | — | 180 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL