Permis de construire – Logements
118 Rte Du Noirmont
03947018J0012
Terminé
le 20 mars 2018
2 logements
103 m² habitables
887 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 mars 2018
3
Ouverture chantier
02 mai 2018
4
Achèvement
21 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
118 Rte Du Noirmont
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
AC 573
AC 571 - Superficie terrain
- 887 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ZIAS
- SIREN
- 523763746,0
- SIRET
- 52376374600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 39400 Morbier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 352 | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL