Permis de construire – Logements
10 Montee Du Noirmont
03947018J0017
Commencé
le 24 mai 2018
1 logement
855 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 mai 2018
3
Ouverture chantier
25 juin 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
10 Montee Du Noirmont
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
- C 823
- Superficie terrain
- 855 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'AVENTURE
- SIREN
- 420446742,0
- SIRET
- 42044674200017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39220 Les Rousses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 137 | — | 131 | 24 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL