Permis de construire – Logements
5526 Rte Du Noirmont
03947018J0024
Terminé
le 26 mai 2018
1 logement
43 m² habitables
7 078 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
26 mai 2018
3
Ouverture chantier
27 août 2018
4
Achèvement
28 novembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
5526 Rte Du Noirmont
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
D 992
D 675
D 673 - Superficie terrain
- 7 078 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.C. IMMOPARTS
- SIREN
- 342774908,0
- SIRET
- 34277490800020,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21600 Longvic
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 | 43 | 492 | — | — |
| Locaux | 540 | — | — | 48 | 492 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL