Permis de construire – Logements
Rue Maxime Grenier
03947018J0040
Annulé
le 26 juin 2018
1 logement
382 m² habitables
712 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
26 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Rue Maxime Grenier
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES CRETETS
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
- AB 552
- Superficie terrain
- 712 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI HOPPER 16
- SIREN
- 820073542,0
- SIRET
- 82007354200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74200 Thonon-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 382 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL