Permis de construire – Logements
Rue De La Frontiere Du Mont Fi
03947018J0056
Terminé
le 27 décembre 2018
2 547 m² habitables
3 751 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 décembre 2018
3
Ouverture chantier
10 mai 2021
4
Achèvement
07 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Rue De La Frontiere Du Mont Fi
Lieu-dit : LA CURE
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
AE 173
AE 146 - Superficie terrain
- 3 751 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TERRASSES DE LA FRONTIERE
- SIREN
- 882191620,0
- SIRET
- 88219162000013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 547 | — | — | — |
| Locaux | — | 99 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL