Permis de construire – Logements
151 Rte Du Noirmont
03947020J0022
Annulé
le 10 novembre 2020
8 logements
511 m² habitables
679 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
151 Rte Du Noirmont
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
- AC 583
- Superficie terrain
- 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AU VILLAGE
- SIREN
- 891965188,0
- SIRET
- 89196518800016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 39360 Chassal-Molinges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 236 | 511 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL