Permis de construire – Logements
Les Rousses
03947020J0031
Terminé
le 12 février 2021
5 logements
23 m² habitables
4 121 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 février 2021
3
Ouverture chantier
23 février 2021
4
Achèvement
01 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX CRESSONNIERES
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
E 1242
E 878
E 725 - Superficie terrain
- 4 121 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CPI
- SIREN
- 481861250,0
- SIRET
- 48186125000019,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39400 Morbier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 352 | 23 | 928 | 19 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL