Permis de construire – Logements
Rue Simone Veil -Lot 1 Les Cre
03947020J0035
Annulé
le 12 mars 2021
40 logements
3 063 m² habitables
3 854 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Rue Simone Veil -Lot 1 Les Cre
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
- AB 561
- Superficie terrain
- 3 854 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIERE CHANTIN
- SIREN
- 490068897,0
- SIRET
- 49006889700019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39360 Chassal-Molinges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 40
- Collectifs hors résidence
- 40
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 14
- T4
- 14
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 063 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL