Permis de construire – Logements
Route Du Lac
03947026J0002
Autorisé
le 23 mars 2026
2 logements
149 m² habitables
549 m² terrain
Les Rousses (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
23 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Rousses (39470)
- Adresse
-
Route Du Lac
39220 Les Rousses - Parcelle(s)
-
AI 156
AI 204 - Superficie terrain
- 549 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENTREPRISE DUMONT-FILLON
- SIREN
- 309609964,0
- SIRET
- 30960996400015,0
- Code APE
- 43.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39220 Les Rousses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL