Permis de construire – Logements
501 Bard
03947118C0004
Terminé
le 22 mars 2018
1 logement
96 m² habitables
2 304 m² terrain
Ruffey-Sur-Seille (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 mars 2018
3
Ouverture chantier
09 juillet 2018
4
Achèvement
03 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Ruffey-Sur-Seille (39471)
- Adresse
-
501 Bard
39140 Ruffey-Sur-Seille - Parcelle(s)
- YC 68
- Superficie terrain
- 2 304 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39270 Presilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL