Permis de construire – Logements
1 Pl De L Eglise
03947213K0001
Commencé
le 20 août 2013
1 logement
106 m² habitables
8 729 m² terrain
Rye (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 août 2013
3
Ouverture chantier
08 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rye (39472)
- Adresse
-
1 Pl De L Eglise
39230 Rye - Parcelle(s)
-
ZK 58
ZK 113
ZK 115 - Superficie terrain
- 8 729 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHAMP DE LA CURE
- SIREN
- 524698107,0
- SIRET
- 52469810700017,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 39230 Rye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL