Permis de construire – Logements
Rue De La Breche
03947520P0010
Terminé
le 15 octobre 2020
2 logements
131 m² terrain
Saint-Amour (39160)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 octobre 2020
3
Ouverture chantier
01 janvier 2021
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Saint-Amour (39475)
- Adresse
-
Rue De La Breche
39160 Saint-Amour - Parcelle(s)
- AK 353
- Superficie terrain
- 131 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KWS INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 951348986,0
- SIRET
- 95134898600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01200 Montanges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 144 | — | — |
| Locaux | 241 | — | — | 95 | 144 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL