Permis de construire – Logements
Route De Domsure
0394752500005
Terminé
le 06 juin 2025
5 logements
590 m² habitables
22 290 m² terrain
Saint-Amour (39160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
06 juillet 2025
4
Achèvement
11 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Saint-Amour (39475)
- Adresse
-
Route De Domsure
39160 Saint-Amour - Parcelle(s)
- ZK 37
- Superficie terrain
- 22 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARDAM
- SIREN
- 499196657,0
- SIRET
- 49919665700013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74800 St Pierre En Faucigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 3
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 590 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL