Permis de construire – Logements
2 TER Rue Carnot
03947824H0038
Autorisé
le 30 mai 2024
5 logements
437 m² terrain
Saint-Claude (39200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Saint-Claude (39478)
- Adresse
-
2 TER Rue Carnot
39200 Saint-Claude - Parcelle(s)
- AS 134
- Superficie terrain
- 437 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LEMANAR
- SIREN
- 825136039,0
- SIRET
- 82513603900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73210 Aime La Plagne (Anciennement Aim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 302 | — | 300 | 11 | — |
| Locaux | 341 | — | — | 2 | 300 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL