Permis de construire – Logements
2 Rue Sur La Ville
0394932500003
Autorisé
le 05 décembre 2025
1 logement
49 m² habitables
2 040 m² terrain
Saint-Maurice-Crillat (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Saint-Maurice-Crillat (39493)
- Adresse
-
2 Rue Sur La Ville
39130 Saint-Maurice-Crillat - Parcelle(s)
-
ZB 110
ZB 111
ZB 159 - Superficie terrain
- 2 040 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE MONT FLEURI
- SIREN
- 888684008,0
- SIRET
- 88868400800012,0
- Code APE
- 02.40Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39130 Saint-Maurice-Crillat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 | 49 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL