Permis de construire – Logements
Za Les Fournets
03949424J0001
Terminé
le 14 mai 2024
1 logement
74 m² habitables
6 401 m² terrain
Saint-Pierre (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 mai 2024
3
Ouverture chantier
14 mai 2024
4
Achèvement
25 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Saint-Pierre (39494)
- Adresse
-
Za Les Fournets
Lieu-dit : LA COMBE
39150 Saint-Pierre - Parcelle(s)
-
C 997
C 993 - Superficie terrain
- 6 401 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JEUNET MMR
- SIREN
- 802676510,0
- SIRET
- 80267651000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39150 Saint-Pierre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
| Locaux | 323 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL