Permis de construire – Logements
2 Rue Mont Joly
03950120D0001
Commencé
le 16 mars 2020
2 logements
60 m² habitables
4 776 m² terrain
Sampans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 mars 2020
3
Ouverture chantier
10 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Sampans (39501)
- Adresse
-
2 Rue Mont Joly
39100 Sampans - Parcelle(s)
-
AB 703
AL 511 - Superficie terrain
- 4 776 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39100 Sampans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL