Permis de construire – Logements
3 Rue De La Fonclause
03950223A0001
Commencé
le 13 juin 2023
1 logement
855 m² terrain
Santans (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 juin 2023
3
Ouverture chantier
01 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Santans (39502)
- Adresse
-
3 Rue De La Fonclause
39380 Santans - Parcelle(s)
- B 968
- Superficie terrain
- 855 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SANS TEMPS
- SIREN
- 917495632,0
- SIRET
- 91749563200015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39380 Santans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 87 | — | — |
| Locaux | 87 | — | — | — | 87 |
| Agriculture | — | 87 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL