Permis de construire – Logements
7 Rue Des Carrieres
03950820P0003
Terminé
le 17 décembre 2020
1 logement
110 m² habitables
3 500 m² terrain
Sellieres (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 décembre 2020
3
Ouverture chantier
25 février 2021
4
Achèvement
20 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Sellieres (39508)
- Adresse
-
7 Rue Des Carrieres
39230 Sellieres - Parcelle(s)
- AK 429
- Superficie terrain
- 3 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39230 Vers Sous Sellieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL