Permis de construire – Logements
Route De Mantry-Derriere L
03950820P0004
Terminé
le 30 octobre 2020
1 logement
186 m² habitables
2 000 m² terrain
Sellieres (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 octobre 2020
3
Ouverture chantier
01 décembre 2020
4
Achèvement
20 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Sellieres (39508)
- Adresse
-
Route De Mantry-Derriere L
Lieu-dit : SELLIERES
39230 Sellieres - Parcelle(s)
- ZE 26
- Superficie terrain
- 2 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39230 Sellieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 186 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL