Permis de construire – Logements
34 Grande Rue
03950822P0004
Terminé
le 06 avril 2023
2 logements
108 m² terrain
Sellieres (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 avril 2023
3
Ouverture chantier
03 octobre 2023
4
Achèvement
15 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Sellieres (39508)
- Adresse
-
34 Grande Rue
39230 Sellieres - Parcelle(s)
- AH 412
- Superficie terrain
- 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 34GRS
- SIREN
- 921808622,0
- SIRET
- 92180862200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39570 Cesancey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 139 | — | 119 | — | — |
| Locaux | 119 | — | — | — | 119 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL