Permis de construire – Logements
5332 Le Manon
03951019H0018
Commencé
le 19 février 2020
1 logement
12 m² habitables
38 020 m² terrain
Septmoncel Les Molunes (39310)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 février 2020
3
Ouverture chantier
11 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Septmoncel Les Molunes (39510)
- Adresse
-
5332 Le Manon
39310 Septmoncel Les Molunes - Parcelle(s)
-
AT 89
AT 90 - Superficie terrain
- 38 020 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93611 Rosny Sous Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 141 | 12 | 227 | — | — |
| Locaux | 332 | — | — | — | 227 |
| Agriculture | — | 227 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL