Permis de construire – Logements
Aux Platieres
03951020H0007
Terminé
le 30 octobre 2020
1 logement
2 022 m² terrain
Septmoncel Les Molunes (39310)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 octobre 2020
3
Ouverture chantier
08 juin 2021
4
Achèvement
01 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Septmoncel Les Molunes (39510)
- Adresse
-
Aux Platieres
39310 Septmoncel Les Molunes - Parcelle(s)
- AR 8
- Superficie terrain
- 2 022 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39310 Bellecombe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
| Agriculture | — | 110 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL