Permis de construire – Logements
3 Rue Du Poigueniet
0395202500010
Autorisé
le 02 mars 2026
1 logement
235 m² habitables
1 514 m² terrain
Souvans (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Souvans (39520)
- Adresse
-
3 Rue Du Poigueniet
39380 Souvans - Parcelle(s)
- ZH 283
- Superficie terrain
- 1 514 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SQM
- SIREN
- 920645850,0
- SIRET
- 92064585000016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Souvans
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL