Permis de construire – Logements
5 Rue Du Clos
03952217C0002
Commencé
le 30 janvier 2018
1 logement
89 m² habitables
1 081 m² terrain
Supt (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 janvier 2018
3
Ouverture chantier
29 avril 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Supt (39522)
- Adresse
-
5 Rue Du Clos
Lieu-dit : LOTISSEMENT AU CHAMP MASSON - LOT N_2
39300 Supt - Parcelle(s)
- ZH 99
- Superficie terrain
- 1 081 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39110 Pont D Hery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL