Permis de construire – Logements
Rue Du 19 Mars 1962
03952516J0001
Terminé
le 12 avril 2016
1 logement
149 m² habitables
1 076 m² terrain
Tassenieres (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 avril 2016
3
Ouverture chantier
29 août 2016
4
Achèvement
21 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Tassenieres (39525)
- Adresse
-
Rue Du 19 Mars 1962
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE MEIX BOURGE
39120 Tassenieres - Parcelle(s)
- ZB 207
- Superficie terrain
- 1 076 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Tassenieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL