Permis de construire – Logements
51BIS Rte De Dole
03952517J0002
Terminé
le 24 mars 2017
1 logement
109 m² habitables
1 338 m² terrain
Tassenieres (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 mars 2017
3
Ouverture chantier
01 avril 2017
4
Achèvement
18 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Tassenieres (39525)
- Adresse
-
51BIS Rte De Dole
39120 Tassenieres - Parcelle(s)
- AA 37
- Superficie terrain
- 1 338 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JUCI
- SIREN
- 754022267,0
- SIRET
- 75402226700019,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39120 Tassenieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL