Permis de construire – Logements
16 Route De Dole
03952520J0006
Commencé
le 08 avril 2021
1 logement
141 m² habitables
2 012 m² terrain
Tassenieres (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 avril 2021
3
Ouverture chantier
15 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Tassenieres (39525)
- Adresse
-
16 Route De Dole
39120 Tassenieres - Parcelle(s)
- AB 159
- Superficie terrain
- 2 012 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- P & M
- SIREN
- 531088201,0
- SIRET
- 53108820100029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39120 Tassenieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 141 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL