Permis de construire – Logements
Rue Du Curtil Thiebaud
0395262500022
Autorisé
le 16 mars 2026
1 logement
85 m² habitables
758 m² terrain
Tavaux (39500)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Tavaux (39526)
- Adresse
-
Rue Du Curtil Thiebaud
39500 Tavaux - Parcelle(s)
-
AS 586
AS 639 - Superficie terrain
- 758 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PHIMU
- SIREN
- 990941569,0
- SIRET
- 99094156900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39500 Abergement La Ronce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL