Permis de construire – Logements
Rue Des Hayes
03954615J0003
Commencé
le 09 septembre 2015
8 logements
945 m² habitables
6 693 m² terrain
Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 septembre 2015
3
Ouverture chantier
01 juin 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vaudrey (39546)
- Adresse
-
Rue Des Hayes
39380 Vaudrey - Parcelle(s)
-
ZH 200
ZH 199
ZH 198 - Superficie terrain
- 6 693 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.C.F.
- SIREN
- 448981100,0
- SIRET
- 44898110000010,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39380 Mont-Sous-Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T5
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 945 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL