Permis de construire – Logements
16 Route D'Arbois
0395462600001
Autorisé
le 24 mars 2026
1 logement
43 m² habitables
672 m² terrain
Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
24 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vaudrey (39546)
- Adresse
-
16 Route D'Arbois
39380 Vaudrey - Parcelle(s)
- D 487
- Superficie terrain
- 672 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DAUSSE
- SIREN
- 911518538,0
- SIRET
- 91151853800010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 43 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL