Permis de construire – Logements
0 Impasse De La Tournerie
0395472500003
Autorisé
le 24 juillet 2025
1 logement
144 m² habitables
659 m² terrain
Vaux-Les-Saint-Claude (39260)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vaux-Les-Saint-Claude (39547)
- Adresse
-
0 Impasse De La Tournerie
39260 Vaux-Les-Saint-Claude - Parcelle(s)
-
AK 1115
AK 1122 - Superficie terrain
- 659 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39360 Chassal Molinges (Anciennement M
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL