Permis de construire – Logements
0 En Sentiat
0395472500007
Autorisé
le 02 octobre 2025
4 logements
309 m² terrain
Vaux-Les-Saint-Claude (39260)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vaux-Les-Saint-Claude (39547)
- Adresse
-
0 En Sentiat
39260 Vaux-Les-Saint-Claude - Parcelle(s)
- AK 1126
- Superficie terrain
- 309 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MANTA
- SIREN
- 487754749,0
- SIRET
- 48775474900033,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01580 Izernore
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 256 | — | — |
| Locaux | 256 | — | — | — | 256 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL