Permis de construire – Logements
Au Village
03955423C0004
Autorisé
le 01 septembre 2023
1 logement
191 m² habitables
2 470 m² terrain
Vers-En-Montagne (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vers-En-Montagne (39554)
- Adresse
-
Au Village
39300 Vers-En-Montagne - Parcelle(s)
- AA 230
- Superficie terrain
- 2 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES PERCE-NEIGES
- SIREN
- 908519499,0
- SIRET
- 90851949900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39300 Le Pasquier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 191 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL