Permis de construire – Logements
281 Rue Des Fontaines
03955620J0001
Terminé
le 16 juin 2020
1 logement
25 m² habitables
53 970 m² terrain
Vertamboz (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 juin 2020
3
Ouverture chantier
23 juin 2020
4
Achèvement
30 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Vertamboz (39556)
- Adresse
-
281 Rue Des Fontaines
39130 Vertamboz - Parcelle(s)
-
ZD 109
ZD 88
ZD 66 - Superficie terrain
- 53 970 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39130 Vertamboz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | 25 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL