Permis de construire – Logements
Lotissement Les Cerisiers
03956721P0007
Autorisé
le 20 août 2021
1 logement
117 m² habitables
Villeneuve-Sous-Pymont (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 août 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Villeneuve-Sous-Pymont (39567)
- Adresse
-
Lotissement Les Cerisiers
Lieu-dit : LOT N_ 3
39570 Villeneuve-Sous-Pymont - Parcelle(s)
- D 297
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI AURSO
- SIREN
- 899205983,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39000 Lons Le Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL