Permis de construire – Logements
Chemin De La Fontaine
03956721P0016
Commencé
le 03 mars 2022
1 logement
92 m² habitables
Villeneuve-Sous-Pymont (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 mars 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Villeneuve-Sous-Pymont (39567)
- Adresse
-
Chemin De La Fontaine
Lieu-dit : LOTISSEMENT EN CHAMOIS -LOT 7
39570 Villeneuve-Sous-Pymont - Parcelle(s)
- A 217
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CITEA
- SIREN
- 795120534,0
- SIRET
- 79512053400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39570 Perrigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL