Permis de construire – Logements
Imp De La Croix
03957214D0004
Terminé
le 25 octobre 2014
1 logement
95 m² habitables
1 058 m² terrain
Villette-Les-Arbois (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 octobre 2014
3
Ouverture chantier
26 octobre 2014
4
Achèvement
30 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Villette-Les-Arbois (39572)
- Adresse
-
Imp De La Croix
39600 Villette-Les-Arbois - Parcelle(s)
- ZE 367
- Superficie terrain
- 1 058 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MA2P
- SIREN
- 804127926,0
- SIRET
- 80412792600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39600 Villette-Les-Arbois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL