Permis de construire – Logements
Val-Sonnette Bonnaud
03957617J0006
Autorisé
le 13 décembre 2017
1 logement
32 m² habitables
29 435 m² terrain
Val-Sonnette Bonnaud (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Val-Sonnette Bonnaud (39576)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMP D ORCHAVAIRE
39190 Val-Sonnette Bonnaud - Parcelle(s)
- ZD 24
- Superficie terrain
- 29 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39570 Chilly-Le-Vignoble
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 32 | 100 | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | — | 100 |
| Agriculture | — | 100 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL