Permis de construire – Logements
Rue Des Teppes
03957619P0006
Commencé
le 03 juin 2020
1 logement
147 m² habitables
2 732 m² terrain
Val-Sonnette (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 juin 2020
3
Ouverture chantier
11 décembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Val-Sonnette (39576)
- Adresse
-
Rue Des Teppes
39190 Val-Sonnette - Parcelle(s)
- ZH 10
- Superficie terrain
- 2 732 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CC PORTE DU JURA
- SIREN
- 200072056,0
- SIRET
- 20007205600266,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39190 Beaufort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL