Permis de construire – Logements
Route De Rotalier
0395762500005
Autorisé
le 16 octobre 2025
1 logement
96 m² habitables
5 073 m² terrain
Val-Sonnette (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Val-Sonnette (39576)
- Adresse
-
Route De Rotalier
39190 Val-Sonnette - Parcelle(s)
-
A 10
A 8
A 9 - Superficie terrain
- 5 073 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VIGNOBLE PVG
- SIREN
- 832835664,0
- SIRET
- 83283566400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 21190 Tailly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
| Locaux | — | 253 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL