Permis de construire – Logements
Voie Communale N 7
04018712D0056
Annulé
le 27 février 2013
1 logement
353 m² habitables
Moliets-Et-Maa (40660)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
27 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- Moliets-Et-Maa (40187)
- Adresse
-
Voie Communale N 7
Lieu-dit : DUBAYLE
40660 Moliets-Et-Maa - Parcelle(s)
- AN 44
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. ABCT
- SIREN
- 534296355,0
- SIRET
- 53429635500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 65000 Tarbes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 353 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL