Permis de construire – Logements
Ch De La Tuilerie
04020019C0018
Autorisé
le 31 mars 2020
2 logements
188 m² habitables
2 500 m² terrain
Moustey (40410)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
31 mars 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- Moustey (40200)
- Adresse
-
Ch De La Tuilerie
Lieu-dit : LOMBARD
40410 Moustey - Parcelle(s)
- L 554P
- Superficie terrain
- 2 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE MONSEIGNE
- SIREN
- 888201902,0
- SIRET
- 88820190200010,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 40410 Moustey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 188 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL